Le retour de mon permis suspendu, la suite d'une histoire palpitante
Salut les chouals !
Pour ceux qui ont suivi ma box d'il y a 1 mois, mon permis me fut retiré pour stup, allez checker ma box si vous voulez être à jour.
Il y a eu du neuf, mon permis m'est revenu en courrier recommandé, avec comme seule mention sur le papier
"En retour, Suite à l'annulation de la procédure de rétention du permis de conduire"
Est ce que quelqu'un sait si cela veut dire que ma procédure est terminée, ou bien dois je m'attendre à en prendre plein mon petit cul ?
Gros bisous
"Est ce que quelqu'un sait si cela veut dire que ma procédure est terminée"
Oui. Garde bien le recommandé quand meme.
T'es surement le beneficiaire d'une procedure de désengorgement de nos tribunaux. Si t'etait pas en recidive ou autre c'est pas etonnant.
J'ai eu la même, sauf qu'au 1er contrôle de gendarmerie je me suis retrouvé sur leurs fichiers comme en défaut de permis. Donc garde bien la lettre avec toi quand tu voyages.
La Préfecture a décidé que l'annulation administrative de ton permis n'est pas valide
Ce qui est logique si je me souviens bien, car en attente des résultats sanguins on ne sait pas si tu es réellement positif au stup au moment du contrôle
Par contre la procédure judiciaire suit son cours
Et tu n'es pas à l'abri d'une suspension judiciaire en cas de jugement
Par contre, il sera déduit le mois de suspension administrative que tu as subis
La procédure d'annulation est "annulé" mais cela ne veut pas dire que ton dossier est clôturé, il se peut qu'une autre sanction, plus faible, t'attende.
En général quand l'administratif est annulé, y a de fortes chances que le judiciaire ne suive pas. Si tel est le cas, ça sera un stage de sensibilisation à effectuer et peut-être une amende avec sursis.
Juste un retour sur un conseil qu'on t'a donné sur l'autre box, si jamais tu as une suspension de permis (si il y a jugement ou ordonnance pénale), tu dois prévenir ton assurance, qui mettra fin à ton contrat, tu seras fiché et tu ne trouveras aucune autre assurance qui voudra de toi sauf les assurances spécialisées avec un tarif spécial... Essaye de faire une simulation chez un comparateur et tu comprendras ! J'ajouterai même que si tu ne préviens pas ton assurance, alors en cas de pépin important alors un expert fera une recherche sur tes antécédents et annulera ton contrat rétroactivement, et ce même dans 10ans quand l'affaire aura été réglée et oubliée
@4n0nymOu5: non, pas de prescription, j'ai lu une histoire d'un mec qui s'est fait brûlé sa voiture neuve dans la rue, l'assurance a annulé son contrat car il avait eu une suspension 10 ans auparavant. Après tu te retrouves sur le fichier des resiliés que se partagent les assurances et s'est la croix et la bannière pour en trouver une autre.
Personnellement je pense qu'il ne faut jamais signaler une suspension, car les assurances ne peuvent pas légalement appliquer la surprime qu'ils voudraient donc résiliation automatique et tout ce qui s'en suit. La "solution" pour ceux qui veulent être dans les clous c'est de changer d'assurance en signalant la suspension à la nouvelle (de toutes façons il y a un questionnaire pour la souscription) payer une fortune pour une couverture minimum et attendre 5 ans pour changer à nouveau, certaines assurances ne remontent qu'à 3 ans.
Sinon tu peux tenter de rien dire à l'assurance et serrer les fesses pour pas avoir de gros pépin, et changer au bout des 3 ou 5 ans.
@Casimole: ça me fait toujours rire ces histoires d'assurances, dans mon cas il n'y a aucun lien entre la fume et la conduite, mais bref.
Du coup je serre les fesses et si jamais j'ai un jugement qui arrive va falloir que je combine pour changer d'assurance ?
Edit : j'ai fais une simulation ça peut monter jusqu'à 6000e/année, c'est quoi ce foutage de gueule ?
On va partir du principe que je ne suis pas condamné et sinon on va serrer les fesses
Qu’est-ce que tu comprends pas dans « annulation de la procédure » ? T’as chatté, basta, bonne année !
@Jbande: Annulation de la procédure de rétention administrative de la préfecture
La procédure judiciaire n'est pas annulée
Il a juste le droit de conduire en attendant un éventuel jugement
Illettrisme :nom masculin
Définition : Incapacité de déchiffrer un texte simple.
On compte en France environ 2,5 millions de personnes en situation d'illettrisme, soit 7 % de la population âgée de 18 à 65 ans et ayant été scolarisée en France, dont 60,5 % d'hommes.
Annulation de la procédure de rétention administrative de la préfecture
La procédure judiciaire n'est pas annulée
Il a juste le droit de conduire en attendant un éventuel jugement
Je suis sympa, je ne te colle pas la définition de ignare
J'en sais rien, mais ça me permet de dire que j'ai deux permis. Il y a plusieurs année j'étais persuadé d'avoir perdu mon permis, j'ai donc fait une déclaration de perte et ils m'en ont délivré un.
Et un ou deux ans après avoir reçu le nouveau permis mon père à retrouvé l'ancien permis.
Du coup j'ai deux permis.
Voila.
Te refais pas chopper, sinon tu seras en récidive et là ça pu fort !
En france, tu vzs vite en prison pour du routier, violences conjugales, le reste c est pas grave
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