Article 9 paragraphe 7 de la constitution CB: Le terme "Choualien" remplaçant le terme choual est passible d'une peine d'emprisonnement de 10ans avec des dommages et interets s'elevant a maximum 50000€ pour atteinte négative envers une communauté.
Une récidive peut conduire a la peine capitale.
Rendez-vous sur le g/tribunochoual avec votre avocat.
Cordialement, MrCombo
hein ? Mais que dis tu .......
Le tribunochoual ?, Mr Combo, Article 10 paragraphe 9 de la constitution CB: Le terme "Tribunochoual" remplaçant le terme Tribuchoual est passible d'une peine d'emprisonnement de 10ans avec des dommages et interets s'elevant a minimum 50000€ pour atteinte négative envers une communauté.
Une récidive peut conduire a la peine capitale.
Cordialement Bebecadum
