Vente d'un véhicule d'occasion.
Avis à tous les chouals/choualettes,
J'ai mon véhicule à vendre vendredi soir, et j'ai entendu parler que le cerfa de cession n'est plus le même qu'avant.
( A savoir le 15776-01 en deux exemplaires qui remplace le 13754-03 en trois exemplaires)
J'ai vu aussi que la déclaration doit obligatoirement être faite par internet et qu'il n'est plu possible de la faire par courrier.
Du coup, question : Avez vous déjà vendu un véhicule depuis avril 2017 ?
Si oui, faut il vraiment tout faire par internet ?
Et enfin : Le bon cerfa c'est lequel ?
Merci d'avance.
J'ai vendu ma 309 il y a un mois et demi , cerfa 13754*03 en trois exemplaires , un pour moi , un pour l'acheteur et un à la préfecture et c'est bon
Ok je te remercie. Mais après une lutte acharné d'appel téléphonique à la préfecture, ils m'ont enfin répondu. Dans mon département, apparemment, c'est exclusivement par internet. Du coup pour moi ça sera le nouveau cerfa en 2 exemplaire...
J'ai vendu un vélo en juillet et tu dis n'importe quoi y'avait pas besoin de cerfa ou je sais pas quoi
