On ma retire ma prime, c'est légal?
Bonjour les chouals, j'ai une question juridique vis à vis du droit du travail.
Voici ma situation:
Mon employeur m'a refusé une prime qu'il distribue à tout les employés de manière régulière et uniforme ( mois de Septembre) pour des raisons fallacieuses. Ne me faisant pas confiance il pensais que je n'effectuer pas mes heures (je ne travail pas au même lieux que mon patron).
On se mie d'accord pour que à la fin du mois, si il se tromper sur ses accusations, il me verserais la prime en question comme il aurais du le faire le mois passé, sur la paie d'Octobre.
Le mois d'Octobre arrivant a la fin, mon employeur reconnue son erreur, suite à mes preuves et s'excusa de ces accusations qui était erronées, il me dit donc que le prime serra versé.
Travaillant dans un climat qui n'était plus propice à la confiance, j'ai cherché à trouver un nouveau travail, ce que j'ai fait. Ayant accepté un promesse d'embauche pour le début de l'année ( 3 Janvier ), j'ai voulue prévenir mon employeur en avance de mon préavis de 1 mois, en le prévenant le 5 Novembre.
Sans m'en dire un mots mon employeur à retiré la prime promise ( qui avait était retiré il y à maintenant plus d'un mois sur de fausse raisons). Deux jours plus tard je découvrais ma paie avec 500€ de moins que la somme que j'attendais, me mettant financièrement très en difficulté.
Ma question est la suivante, ce qu'il à fait est'il légale? ( je peut l’emmener au prud'homme pour sa? )
Le premiers retrais de prime à était fait presque de manière discriminatoire ( mon jeune age lui fait penser que je suis plus en clins à ce genre de travers).
A mon avis il t'a retiré 1 euros pour chaque fautes d'orthographe/conjugaison. Du coup tu lui dois même de l'argent. Ainsi a ceux qui vont lire ta merde et moi.
@ActionMan: c'est pour donner des points au nazi et gagner du temps en écrivant sur un portable
Une prime peut être donnée ou non donnée,
cela ne s'appelle pas retiré tant qu'elle n'est pas sur ton compte,
c'est l'argent de sa société ou son argent si c’est une entreprise.
Une promesse orale ne peut pas être tenue pour compte.
Désolé l'choual
Mais je peu te faire un crédit a un taux très intéressant pour moi
Si la prime est collective il ne peut pas t'exclure, faut voir les conditions d'attribution de cette prime. Par contre c'est bizarre ton histoire de parier que tu fais tes heures avec ton patron...
Aussi, tout ce qui est oral n'existe pas.
@cheeko: faut un patron fait ce qu'il veut, j'ai des exemples de prime sur la meme entreprise non versées à certains pour abscences trop importantes,d'autres ont eu 20 euro pendant que certains avaient 250€. Bien sur pour noel lors d'une prime exceptionnelle...
@cheeko: La prime est collective, en me renseignant j'ai vue qu'il devais m'en avertir et qu'il devais avoir une raison pour que sa ne soit pas discriminatoire (si je dit pas de connerie).
C'était pas un paris juste il c'était pas bien renseigné et c'est braqué, je lui ai dit d'appeler le client et le client a dit que j'était niquel.
@cheeko: "tout ce qui est oral n'existe pas" c'est pas ce que dit ma copine! (et ta mère)
@Cohiba: Mais la il à aucune raison valable.
Après tu peut te faire enculer et fermé ta gueule, mais de mon coté même si légalement je peut pas l’emmener au prud'homme je vais lui pourrir la vie jusqu’à mon départ.
@Linkin0: ça ne sert à rien de partir en mettant encore plus la merde que ça ne l'est déjà. Si à l'avenir tu change de travail et que ton futur patron connait celui-ci ou simplement les rh qui donnent des coup de tel pour se renseigner bah tu l'as dans le cul
@Cohiba: Si les primes font partie d'un accord individuel (type contrat) ou collectif, non, le patron ne fait pas ce qu'il veut.
Une prime doit être versée tout les mois si elle a éte versée pendant 3 mois de suite je crois.
Après fait voir quelle prime. Si elle s'appelle prime exceptionnelle tu ne peut pas la prendre pour acquise.
@Geraven: une prime est versée pour une raison, insalubrité, technicité, rendement, etc
On la distingue du salaire pour ne pas cotiser la retraite (si le salaire incluait la prime)
Bref....
une prime c'est pas un 13ème mois,en général c'est donnée quand il y a de bons résultats. Regarde dans ton contrat ,c'est surement marqué
'Deux jours plus tard je découvrais ma paie avec 500€ de moins que la somme que j'attendais, me mettant financièrement très en difficulté.' Tu touche combien par simple curiosité ? Y'a un truc que je comprend pas
@103dubled: pour dire vrais ce texte que j ai écrit dans la question était une première vertion que je voudrais envoyer à un avocats donc je dramatise un peut.
Mais sans deconner 500balle c est beaucoup quand tu touche entre 1k7 et 1k9 comme moi. J'ai pas un tag de merde contrairement à ce qui est laisser pensée dans la box.
@Linkin0: ta moyen de mettre une photo fiche de paie (évidement tu cache nom adresse etc....) pour voir les termes utilisé
@103dubled: Après les conseils que j'ai reçu je pense que je ne vais pas aller lui faire du chantage. J'aurais aimer mais sa va pas m'avancer appart pour ma fierté.
Non il a pas le droit de te retirer ta prime, surtout sur de simple supposition. Encore moins si elle est collective, maquée dans les conventions collectives ou sur ton contrat.
Après, si la prime que tu touchais n'était pas effective tous les mois, y a moyen qu'il puisse te la retirer, mais dans ce cas le mieux pour toi est de consulter un avocat spécialiste plutôt que nous et lui te dira clairement si oui ou non tu peux réclamer les sous que ton patron t'a retiré
@dani0175: J'ai demandé ici pour avoir un premiers retours sur la question, sachant qu'il y a une bonne partie de la communauté qui est adulte qui qui connais un minimum le monde du travail.
PS : Pour la compréhension, ce texte était une "ébauche" destiné à questionner un juriste, d'où les tournures de phrases et les fautes.
En réalité je cherchais un autre boulot bien avant, et sa n'a rien à voir.
Mais il a bien rager en apprenant mon départ et c'est empressé de retirer la prime sans me prevenir.
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