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Acheter une maison avec assainissement non conformes,

quels sont les risques d'acheter une maison avec un assainissement non conformes ? On nous a parlé d'une amende de 85 €/an, est-ce que c'est la réalité ou y a-t-il anguille sous Roche ?
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Ta question veut dire que t'envisages d'y vivre et de polluer allègrement la nappe phréatique en jetant toutes tes merdes liquides dans la nature ?
@Nibbler: Pas du tout c'est pas mon souhait, dans tout les cas j'ai eu suffisamment de retours de mon coté, les gens me confirme que c'est une obligation d'installer une microstation ce qu'on souhaite faire, c'est plus une question de prix de celle-ci, et combien de temps nous avons pour l'installer.
@drogendou: moi j'ai fait faire une installation qui m'a couté dans les 13 000 euros, mais j'ai 2 pompe de relevage (une eau chargée, une eau sortie de fosse), une fosse et un tertre avec 33 tonnes de sable pour surélever l'épandage.
Ca a clairement un coût mais si t'as un minimum de bon sens c'est une des première chose à faire dans une maison.

L'ancienne fosse c'était un gros bidon tout pourri qui filtrait rien et je bois l'eau de la nappe.
@Nibbler: Oui après m'être informé le retour à la réalité fait mal, on ce voyais acquérir un bien à bon prix et on ce retrouve avec genre pas lion de 40K à investir en plus rien que pour l'isolation/assainissement/chauffage, pour information c'est bien à 130k, 88m3, terrain 933m3 mais pentu (ce qui demande du terrassement pour en faire quelques chose d'autre qu'un vergé) , dans un village perdu de 110 habitants.
@drogendou: c'est dans quelle région ? ça me parait chers pour une maison dans un village perdu pour cette surface terrain/maison surtout si vous avez des travaux genre isolation et chauffage
@KsiiKsii: c'est en gros à 30 min de Reims, entre Laon et Reims environs
@KsiiKsii: C'est un petit village, mais comme c'est à 30 min de Reims elle prend en valeurs par sa tranquillité.
@drogendou: eh ben, c'est depuis le covid que les prix ont augmenté comme ça ?
début 2020 j'ai payé la mienne 100k (estimé 115) pour 112m² (et d'autres batiments garage,grange,dependance) 2200m² de terrain dans un village d'un peu plus de 1000habts entre nancy et metz, autant de travaux
@KsiiKsii: Sur Reims c'est un peu la folie en ce moment, on souhaitait une petite maison de genre 80 m³ avec petit jardin autour de Reims à moins de 160 000€ travaux compris c'est introuvable, et vu qu'on est en train de ce dire que l'offre est de 130 k, tu rajoutes 10k de notaire, et genre 30/40k de chauffage/isolation/assainissement sans parler de meubles ou décors, je t'avoue qu'on ne va pas aller plus loin que l'offre qu'on a déposée. (c'est une maison de plein pied, et la route entre elle et Reims c'est vraiment la limite de ce qu'on voulait en terme de distance).

Sur Reims les prix gonflés à cause d'une chose simple, le TGV permet d'aller à Paris en 45 min environ, les Parisiens viennent y vivre et les prix explosent, pour notre malheur... (j'ai connu des maisons à genre 80K habitable dans mon village paumé à l'époque, j'ai mal).
@Nibbler: idem pour moi, la maison est alimentée par un puits, donc pas question de pas refaire l'assainissement
@KsiiKsii: Avec le covid les parisiens se sont rués sur Reims et ses alentours comme une horde de vautours.
@Nibbler: malheureusement ta nappe c'est plutot les industriels et les agriculteurs qui la polluent peu importe ce que tu fais dessus ...
@drogendou: et construire neuf vous avez regardé ?
@KsiiKsii: "eh ben, c'est depuis le covid que les prix ont augmenté comme ça ?"

Oui
@drogendou: Tu colle quoi comme chauffage? C'est une maison en parpaing?
Apres l'isolation tu peux faire petit a petit, sauf si c'est changer les fenetres.
@nibbler dit il en polluant les océans avec son drone
@Speeder: faux ! je l'ai récupéré !
Achète en Inde, quelque soit ton assainissement, il sera supérieur aux normes
J'ai acheté ce type de maison, vieille fosse septique.
Il faut payer une étude du sol (500€), puis enlever la fosse (?) puis installer un autre système (environ 10k€).
L'amende vaut 2 fois la somme du contrôle d'une installation conforme (environ 250€ en tout).
Tu as un an pour faire le changement d'assainissement en théorie. En tout cas démarrer les travaux.
Le SPANC est censé veillé à ça normalement...

Perso, je dois relier la maison à l'eau du réseau (!). Donc dans 6 mois c'est fait peut-être, et ça fait déjà 3 mois qu'on attend que la SAUR se bouge le fion...
Ensuite, je pourrais faire retirer la fosse et mettre la phytoépuration...
@newfagvIHPAfDT2: Oui ça à l'air assez chiant comme histoire, la prometteuse m'a vendu une histoire facile du type (l'amende c'est 85€/an, l'installation d'une nouvelle fosse c'est 15K, le choix est fait, et pratiquement toutes les maisons en vente un peu anciennes sont en défaut d'assainissement).

La vraie question c'est : est-ce que c'est vraiment que 85€/an d'amende, ou faut-il vraiment pas jouer à claquer 15K dans l'assainissement.
@drogendou: Table plutôt sur une amende à 250€ (120€ de passage d'un technicien pour vérifier l'installation, majoré de 100%).
Après, si ton assainissement pollue le sol/une nappe, là tu peux te faire niquer.
Mais franchement, c'est vrai que dans les campagnes reculées, beaucoup d'habitations sont comme ça. Du coup, c'est conciliant en général.
Mais, pour moi, c'est un truc à budgeter si tu veux acheter
@newfagvIHPAfDT2:
j'ai acheté une maison qui n'a aucun systeme de traitement des eaux usées. Je vais faire une phyto qui est en cours. Ca m'aura pris un an. Jamais vu un kéké venir chez moi pour me filer une amende.
Ca dépend quel type d'assainissement tu comptes faire mais oui les prix peuvent osciller entre 1000€ si tu fais une phyto et que tu laisses tombé les toilettes à eau, à XXXXX€ si tu as une situation de terrain compliqué et un assainissement par cuve enterré etc.
Demande une moins value sur ce que tu veux acheter histoire de mettre ca conforme si tu achètes la maison.

Ce qui est de l'amende, google dit : Si le non-respect de la mise en conformité cause une pollution de l'eau, la sanction peut prendre la forme d'une amende allant jusqu'à 75 000 € et d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à deux ans.
Notre coursière s'est justement retiré de l'achat d'une baraque car il y avait la fosse septique à changer. Un chantier à 4 chiffres et pareil pour l'amande à la fin du délai.
Il faut déjà avoir un contrôle qui se fait surtout suite à une dénonciation et oui l'amende est ridicule par rapport au prix de la micro station à installer( je ne sais plus combien exactement).
@shuuuuG: le certificat est obligatoire lors d'une vente. L'acheteur est donc au courant à l'achat
Je suis vendeur dans une situation similaire. Payer l'amende annuelle coûte moins cher que remettre la fosse aux normes ou de se brancher au tout à l'égout
Surtout ne pas faire les travaux de mise en conformité. La très grande majorité des municipalités ne contrôlent jamais les installations, donc pas d'amendes.
J'ai moi même commis l'erreur de faire les travaux il y z 10 ans sous cette pression (et un peu par éthique écolo) et je regrette amèrement. Société de BTP qui a fait un travail scandaleux. Emmerdements à gogo (c'est le cas de le dire) avec la pompe de relevage.
Même la cause écolo ne tient pas vraiment. Dans un petit village de 200 habitants la pollution de la nappe phréatique est causée à plus de 80% par les produits déversés par les agriculteurs... Alors un peu de pipi et de caca... D'autant qu'aujourd'hui je suis au normes mais les eaux usées sont absorbées par mon gazon...
Que veux tu dire par assainissement non conforme ? Fosse étanche / septique ? Evacuation vers un puisard ?
Negocie le prix.

Tu as en effet 1 an pour te mettre en conformité.

Apres, plusieur choses : L'amende est peut etre de 85 euro par mois. (et me semble que ca depend des SPANC/communes).

POUR

L'INSTANT.

Si dans 5 ans les comunes du coin s'apercoivent que tout le monde fait ça, je te garanti que ça peut vite changer.
Et si l'ammende passe a 1000 boulles par mois, tu vas avoir du mal a justifier ta bonne fois si tu as rien branlé depuis que tu as acheté la maison.
De plus, au niveau de la commune, ils peuvent te mettre en demeure de faire tes travaux.
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