Hello,
J'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse.
Nous avons acheté une maison et sur l'un des côté une clôture nous sépare d'un terrain.
La clôture est un muret surmonté d'un grillage rigide vert (donc vis à vis, tout le monde nous voit).
Nous voulons ajouter de quoi nous isoler comme des lames occultantes à glisser et caler dans le grillage, en soi pas de pb particulier.
Le problème est que le propriétaire du terrain d'à côté (terrain vide sur lequel il ne souhaite pas construire en plus ...) est venu nous voir pour nous dire que la clôture était la sienne et qu'il refusait tout simplement qu'on la touche.
Seulement nous ne sommes pas au courant de ça pour nous cette clôture est au deux partis, et pas à lui, d'ailleurs rien ne l'indique dans nos papier, ni sur les plans rien.
Donc me viennent deux questions:
- comment vérifier que cette clôture n'est pas qu'à lui ?
- quels sont mes possibilité pour poser les lames occultantes sans qu'il me casse les couilles .... ? Sachant qu'on ne veut pas mettre de haie pr l'instant pour une question de temps on aimerait être isolé directement ...
Je vais essayer de contacter le notaire de la vente.
@Lamatraque: Mais pourquoi je n'y ai pas pensé ! Le notaire m'a dit pareil en plus je le croyais pas au début!
Cadastre, voir avec la mairie ?
Après t'as des paravents que tu peux poser toi même devant le grillage au pire
@BeetrootsX3: yes au pire mais bon le plus facile aurait été les lames occultantes, je vais pousser un peu et sinon ben on fera ça
Le cadastre ne te dira rien de particulier, c'est une référence fiscale, le seul moyen de savoir chez qui est cette clôture est de faire passer un expert géomètre, son avis sera foi et loi.
Sinon effectivement si la clôture est la sienne il "suffit" de mettre ce que tu veux de ton coté du terrain.
@dobbey: Ben en fait si on fait venir un géomètre il va se baser sur quoi le type ?
Je comprends pas il doit forcément être fait état quelque part de qui possède cette clôture ?
Sinon je fais venir un pote géomètre et la clôture ça devient la mienne ....
@Mqster: Le bornage peut peut être se trouver chez le notaire
Si il n'y a pas de bornage il te faut un document d'arpentage qui le fera.
Le géomètre expert c'est pas ta tante, c'est comme un notaire il a des obligations légales qui font de ses documents des documents légaux.
Il se basera sur tout ce qu'il peut trouver dont des bornes, des documents historiques et le cadastre.
Le cadastre n'est pas une référence géométrique, c'est avant tout un document foncier qui référence les proprio et les bâtis.
il est disponible gratuitement sur cadastre point gouv.
Le cadastre n'est ni précis ni calé, sauf dans des cas rares, mais c'est déjà ça.
En général, il est demandé une conciliation entre les voisins avant de sortir le bordel légal du géomètre car souvent le résultat ne fait pas plaisir et est définitif.
Quoi qu'il arrive si le gars prétend que la clôture est chez lui, alors en se mettant devant tu est chez toi donc tu fais ce que tu veux.
@dobbey: Merci c'est bcp plus clair là c'est intéressant !
Ben ouai je sais je pourrais ériger une clôture à côté de la sienne, c'est scandaleusement débile et il le sait.
Je vais creuser un peu et sinon je demanderai un truc définitif avec géomètre et tout le bordel de toute façon je n'ai rien à perdre au final je ne sais même pas à qui est la clôture donc bon, autant savoir
@Mqster: sinon, si tu as du temps à perdre tu peux prendre les fichier edigeo de ta zone (gratuit) utiliser qgis (gratuit) mettre un fond image aérien gratuit histoire d'avoir un petit aperçu
@Mqster: Selon le terrain il est possible que tu trouves des piquets orange ou des bornes carrées (https://www.terrain-construction.com/content/wp-content/uploads/2017/12/bornage-terrain-borne-243x300.jpg)
Sinon oui, cadastre à la mairie, mais sur les vieux terrains, c'est pas toujours hyper clair.
@Daboulganiech: Ah ouai non y'a rien de tout ça en fait son terrain est vide (gazon), mais clôturé tout le tour par contre !
reste à savoir si là où la clôture est mitoyenne avec notre maison on peut faire qque chose (en plus je demande rien c'est vmt des cons les gens c'est assez fou)
@Mqster: A mon avis il a peur que tu endommages un truc ou que tu veuilles lui en faire payer la moitié.
@Daboulganiech: je lui ai proposé de signer un contrat m'engageant à payer et réparer seul si j'endommageais, mais même là il est pas ok
à un moment les gens faut qu'ils lâchent la bride surtout qu'il habite pas là le gars c'est juste un terrain vague qu'il possède!
@Mqster: Ouais c'est un casse couille quoi. T'emmerdes pas, tu fais ta clôture sur ton terrain, à 5cm de la sienne, et il aura rien à dire.
Est-ce que ce genre de chose est spécifié dans le cadastre ?
Dans le doute, je dirais quand même d'aller à la mairie poser la question
@Rorzoob: Ouai je vais aller demander je ne sais pas comment vérifier le cadastre c'est tellement pas mon truc tout ça
@Mqster: En mairie, ils ont forcément ça, pas de problème. En plus de pouvoir te répondre par rapport aux clôtures, d'ailleurs
@Rorzoob: Ok je vais faire un mail alors, je pensais au notaire mais la mairie ça me parait logique aussi en effet ...
Si terrain vide je doute que cela lui appartient sauf si c’est une clôture unique à son jardin
Tu n’aurais pas des photos
@Cirondelta: Je ferai une photo ce soir mais je sais pas si ça peut vraiment aider car hormis le mur rien ne précise si c'est le sien ou le notre quoi
@Mqster: "Si l’un des terrains est construit et l’autre non, on considère que le mur appartient au propriétaire du terrain construit."
https://www.lamaisonsaintgobain.fr/jardin-terrasse/conseils/amenager-espace-exterieur/mur-mitoyen-ou-cloture-connaissez-vous-vos-droits-et-obligations
Il est possible que la clôture soit à lui. Mais de ton côté de la clôture tu fais ce que tu veux, c'est ton terrain. Il peux rien dire, et s'il est con comme ça, invite le pour l'apéro, paye lui quelques pastis et explique lui ton point de vue. S'il refuse toute négociation, réfléchie pas et commence les travaux. T'as pas besoin de son accord.
Aussi con qu'il soit c'est jamais bon une ambiance néfaste entre voisins.
@Koni: Ben en fait ça me ferait chier de faire une clôture à côté de sa clôture, le truc con, je lui ai dit il trouve ça logique mais ne veut qd mm pas.
En fait je veux juste mettre des lames occultantes et mm si il veut je lui signe un contrat comme quoi si j'endommage je répare (c'est logique mais bon je suis prêt à ça)
Les gens sont vraiment juste cons des fois
@Mqster: Paye lui l'apero et explique lui vite fait. Sinon fais pousser une haie. T'as pas besoin de son accord c'est juste chiant d'avoir de mauvais rapports entre voisins. ça peut pourrir la vie.. Si il est vraiment con et borné bah RIP.
@Koni: Ben il m'a l'air bien débile ouai mais surtout il habite plus loin son terrain là est vide il le garde pour plus tard je suppose.
La haie on voudrait bien mais ça pousse pas en 10j en attendant on aimerait se sentir chez nous c'est ça le truc
@Koni: Et quand la haie débordera dans le grillage rigide, il va s'amuser, car l'entretien sera à la charge d'OP.
Non, le plus simple, c'est de remonter une palissade ou un muret, c'est ce que j'ai fait chez moi, j'avais exactement le même problème, mais avec la certitude que la clôture était bien sur le terrain du voisin.
Faire venir un géomètre, c'est sans doute envisageable, mais c'est coûteux et long. Plus coûteux et plus long que de monter une palissade.
Et arrange toi pour que tous les défauts, toutes les imperfections, tout ce qui peut faire moche, tombe en vis-à-vis direct avec ton voisin. Juste pour rigoler. Tu peux même faire des graffitis dégueulasses ou obscènes.
De ton côté 50cm de la clôture tu peux monter ce que tu veux pour occulter du je dit pas de connerie.
dans ma région la règle c'est que si le dessus de muret penche vers chez moi le muret est à moi... que si il est à deux pentes le muret est commun... le grillage, celui qui le paye met les poteaux de son coté et le grillage coté voisin
Si la clôture est pile sur la délimitation de terrain, elle est a vous 2.
Pour qu'elle soit sienne, il faut qu'elle soit a une distance de la limite de terrain.
Distance en fonction de la hauteur de la clôture.
Comme l'a dit dobbey, géomètre pour la certitude.
Tu n'as pas moyen de contacter l'ancien proprio ?
Si tu veux déjà avoir un petit avis, fait un tour sur geoportail et cherche ton terrain (attention le cadastre est souvent de travers)
Dans ma maison les clôtures ont été construites sur notre terrain car à l'époque les voisins n'avaient pas voulu payer pour une mitoyenne. Du coup personne ne pose rien sur nos barrière à part nous.
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