Tout sauf un Big Mac

@Mari0: J'imagine que c'est comme un brevet arrivé à son terme, comme les briques Lego dont le brevet est passé publique il y a quelques années.

Edit : une petite chaîne de restauration rapide les a attaqués en justice. Macdo perd l'usage de "BIG MAC" en majuscules mais garde les droits sur "Big Mac" et "Grand Big Mac".

https://www.lesechos.fr/industrie-services/conso-distribution/0600526316704-mcdonalds-perd-une-manche-en-europe-sur-la-propriete-du-nom-big-mac-2236791.php

@HassanCehef: c'est un peu l'idée mais pas exactement. Pour un brevet on parle véritablement d'une invention, et celui-ci doit tomber dans le domaine public après généralement 20 ans pour permettre à la concurrence d'intégrer le marché et de s'approprier le produit. Nespresso avait notamment été condamné par la CJUE pour ne pas avoir fourni les plans de ses machines aux concurrents ce qui les empêchait de sortir des machines à café adaptées aux capsules de la marque.

En revanche pour le nom d'un produit d'une marque, rien ne justifie qu'il tombe dans le domaine public tant qu'il est utilisé, or l'EUIPO a estimé que le nom big Mac n'avait pas réellement été utilisé par Macdonald's depuis 5 ans pour les services auquel le nom est normalement dédié, puisqu'il s'agit normalement d'une gamme et non juste d'un burger.

Enfin bref un énorme loupé de la part de l'équipe juridique de la chaîne, qui perd l'usage exclusif du nom du produit phare de son enseigne, à peine croyable, même s'il ne s'agit que de la formulation en majuscules, c'est à peine croyable. C'est comme si les entreprises de téléphonie pouvaient désormais appeler leurs modèles iPhone.

@Art60: pour une fois j'ai cherché, parce que moi aussi je me disais que c'était djp, mais visiblement non, ou alors sans tag...

@Lampyousec: de la couronne suédoise j'imagine.