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Taxe d'habitation, saisie de meubles et joie dans le monde

Salut les chouals,

Je m'adresse à vous aujourd'hui parce que mon frère s'est mit dans la merde.
Pour vous la faire courte, cela fait maintenant trois ans qu'il n'a pas payé sa Taxe d'habitation.
La direction des finances publiques a donc saisi un huissier et le menace de saisir ses meubles si il n'a pas payé la somme qu'il leur doit d'ici un mois.
Or, ce boulet n'a jamais fait de démarche de changement d'adresse, et la menace de saisie concerne donc nos parents.

Il a jusqu'au 3 août pour payer.
Après tentative d'appel, il semblerait que l’huissier soit en vacance jusqu'au 2 aout.

Je n'ai malheureusement aucune connaissance dans ce domaine, et ma seule action dans cette affaire aura été de l'insulter bien copieusement sur sa connerie.
Cependant, j'ai pas envie que mes parents en chie à cause de ses ingérences.

Des chouals qui s'y connaissent un peu dans ce domaine, pls ?
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le suicide permet d'echapper a toutes les condamnations
@zebrotron3000: tu crois que ça passe si je le suicide ?
@zebrotron3000: être sénateur aussi mais c'est plus compliqué

edit : le mieux c'est d'être un sénateur mort y'en a qui ont tout compris
@MsiiNuRa: ouais mais faut faire des trucs plus sales, pas payer la TH ca manque d'ambition
@zebrotron3000: c'est pas super disruptif en effet
Propose une fellation à l’huissier.
@Pouki: déjà suggéré à l'intéressé, il n'a pas voulu
@CaptainWaffle: J'suis pas contre sinon
@Lololilou: en ce qui te concernes, je t'invite plutôt à sucer mon zbi
Faire un premier virement vers le trésor publique devrait calmer les huissiers, c'est le plus urgent. Par la suite contacter le trésor public pour demander de mettre en place des échéances pour le paiement et bien sur, changer l'adresse de résidence de ton frère...
@kasby: on y a pensé, mais l'avis de saisie mentionne qu'aucun acompte ne pourrait arrêter la procédure.
Bon après je me doute que c'est des humains comme nous et qu'ils ne sont pas là pour enfoncer les gens, mais faire un premier virement serait vraiment utile, dans ce cas là ?
Commentaire supprimé.
@gowap: Non c'est l'huissier qui s'occupe de l'échéancier une fois saisi. Il va venir faire un inventaire et saisir les meubles (en gros t'as le droit de les vendre mais tu dois en informer l'huissier et cette somme doit servir à rembourser la dette). Si tu rembourses de façon régulière ils vont pas venir te faire chier. Si tu respectes pas l'échéancier mis en place c'est saisie sur salaire, vente des meubles et vu que c'est le trésor public je crois que tu peux même te retrouver au pénal.

Il peut aussi directement choisir la saisie sur salaire, c'est à son bon vouloir.
@Orangeisorange: merci pour les precisions !
Je vire mon comm pour la pollution

@CaptainWaffle:
Comme quoi une petite menace fait chier dans leur froque certaines personnes...

La blague, c'est la taxe d'habitation... donc il n'habite plus chez tes parents, mais vont saisir chez eux parce qu’il n'a pas payé sa taxe d'habitation.... La taxe d'habitation chez tes parents ? ou bien


Je veux pas être méchant mais c'est cousu de fil blanc ton histoire
@baUer: Ouer j'ai pas compris cette partie là non plus. Si c'est chez ses parents pourquoi il paye la taxe d'habitation et pas ses parents ?
Si il doit une taxe d'habitation c'est qu'il a une adresse à lui.
En vivant chez tes parents, t'es parents paye la taxe en fonction du nombre d'occupants etc....
Comment il peut avoir une taxe à payer à lui chez tes parents au point que ce soit tes parents qui sont saisis?
Il y a une magouille la...
Je pos pour l'insulte copieuse.

Tout ce que je peux dire, c'est que ton frère et tes parents sont dans la merde.
Je bosse dans l'administration alors si le mec est en vacance jusqu'au 2, c'est pas la peine d'attendre une quelconque réponse à la tentative d'appel.
Je vous conseille d'aller en personne au centre des impôts, de vous armer de beaucoup de patience et voir si quelque chose peut être fait (délai, étalement, etc..)
@Shusuui: je pos pour l'approbation de la violence verbale gratuite envers mon frère

C'est ce que je lui ai conseillé et il y est apparemment parti.
@CaptainWaffle: Mets-lui des claques dans la gueule aussi. Autant faire les choses à fond.
Mais Kasby a raison, un 1er virement pour les calmer puis y aller pour trouver une solution.

Mais une question demeure : en 3 ans, il a dû recevoir des relances, non ?
@Shusuui: elles se sont "perdues" d'après lui.
Je pense lui décocher autant de claques que de relances perdues.
@Shusuui: Ouais enfin j'ai déjà eu le coup avec une amende ou l'adresse prise par le contrôleur était fausse donc amende et relance envoyer a des fausse adresse . Mais au bout d'un moment ils devaient avoir faim ils ont mener une enquête , retrouver via ma demande de carte grise mon adresse et m'on envoyer une amende ultra majoré . Donc bon l'administration ...
@fafab: @CaptainWaffle: Mouais c'est kif-kif mais à la 2/3ème relance, c'est AR donc pas moyen de se débiner, ni de se tromper de destinataire.
Faire un échéancier auprès du trésor public aurait été top, mais là, c'est trop tard. Ils né négocieront plus rien, maintenant c'est avec le huissier.
Le huissier n'a pas de confrère qui peut prendre le relai ? Si non, bien il attend son retour de vacances pour voir avec lui, mais s'il n'a pas tout payé avant le 3, ils ne seront pas à votre porte dès le 4. Et puis de toute façon, je suis presque sure qu'ils ne saisiront pas des biens qui n'appartiennent pas directement à la personne concernée.

Alors par contre, il y a un truc que je comprends pas. La taxe d'habitation, c'est liée à un logement que ton frère loue, donc ils connaissent forcément l'adresse. Comment c'est possible qu'ils aient envoyé les courriers à tes parents ? Et tu dis que la menace concerne tes parents, mais c'est ben le nom de ton frère qui est mentionné, pas ceux de tes parents ?
il a pas fait de changement d'adresse , il la doit a qui sa taxe d'habitation ?
@phallusflasque: il n'a pas fait de changement d'adresse, mais là doit à la ville où il habite maintenant
Et il peut pas payer?
@zigmundfritz: Trois ans de taxe d'habitation, il m'est avis que ça doit sucrer.
@zigmundfritz: si il pouvait payer, il serait pas en train de paniquer sa race et je n'aurais pas fait cette box
@CaptainWaffle: Bah la réponse de Kasby alors... La seule solution est de recouvrir la créance.

Pour ce qui est de tes parents, je ne pense pas que l'huissier puisse saisir quoique ce soit, c'est une personne qui est visée, pas une adresse. En l'occurrence ton frère, pas tes parents.
@CaptainWaffle: Après tu peux toujours contacter Tinanard, il peut peut être héberger ta famille pendant qques jours... Le temps qu'ils se retournent.
@CaptainWaffle: bah ca fait combien en tout? 3000€? Qu’il fasse un prêt.
@CaptainWaffle: Le prêt conso a 3000€ sans motif ?
@CaptainWaffle: sinon il peut vendre un rein, ça part bien
Un bon début :
Est ce que ton frère est séparé fiscalement de tes parents? Si non, c'est bon à faire

Le mieux est encore de régulariser. Voir avec le trésor public si vous pouvez étaler ça sur quelques mois

Bon courage
Appelle les.
Les mecs mettent en place des procédures de malade automatiquement mais derrière ce sont des humains. Si tu t'expliques bien, que tu plaide ta bonne foi, et que tu va régulariser, ils devraient mettre en place un échéancier et ça devrait aller mieux.
Videz la maison de tous les beaux trucs et laissez que des canettes et des cartons en guise de table, canapé et autres ???? Ça permettra de temporiser un peu ???? Tu as 1 mois devant toi ????



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